top of page

Mentions légales

En accord avec la législation en vigueur, voici les mentions légales du site de l'association caritative Du Bruit pour Soline. 

Raison sociale : Du Bruit pour Soline
Adresse : 1 bis rue Jean Jaures 62670 Mazingarbe France
Téléphone : 06.07.74.97.00
E-mail : dubruitpoursoline@gmail.com
Numéro d'enregistrement :
RNA : W627010798
Forme Juridique : Association Loi 1901


Hébergeur du site : Wix
 

En cas de litige, la Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les utilisateurs ont également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que l'association Du Bruit pour Soline n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page